Le développement de ce produit s’est fait en collaboration avec Me Christian Leblanc, associé de Fasken Martineau.

Quantum – Diffamation

Quantum – Diffamation, c’est une collection structurée de fiches de jugements québécois rendus depuis 2005, dans lesquels un quantum en matière de diffamation est évalué ou accordé. Cet outil agit à titre de filtre sur un bassin imposant de jugements difficiles à répertorier par recherche traditionnelle de mots clés, permettant ainsi une analyse accélérée, mais probante.

L'écran de recherche thématique

Recherchez à l’aide des boîtes à cocher plutôt que par mots clés. L’équipe de développement des Éditions Yvon Blais, avec la collaboration de Me Christian Leblanc, a créé ces catégories afin d’inclure l’ensemble des concepts pertinents applicables aux décisions dans lesquelles un quantum est évalué ou accordé.

  • Moyen de la communication
  • Auteur/domaine de la diffamation
  • Cible des propos
  • Portée de la diffusion
  • Pertes non pécuniaires
  • Dommages-intérêts punitifs
  • Rétractation ou excuses par l'auteur de la diffamation

Si vous le souhaitez, ajoutez d'autres critères à votre recherche afin de la rendre encore plus précise :

  • Noms des parties
  • Instance
  • Décideur
  • Référence
  • Date
  • Tri des résultats

Vous pouvez également effectuer une recherche textuelle, ou combiner la recherche par mots-clés et la recherche thématique.

La liste des résultats de recherche

Quantum – Diffamation présente les résultats de recherche de façon à ce que vous puissiez identifier instantanément les fiches les plus pertinentes : chaque résultat comprend l'intitulé de la cause, la date de la décision, l'instance, le numéro de référence et les références neutres ainsi qu’un lien vers la fiche quantum de la décision.

En tête de liste, vous trouverez les fiches dont le total des pertes non pécuniaires accordé est plus élevé. Ainsi, d'un coup d'œil, vous obtenez une idée approximative des pertes non pécuniaires qu’une personne diffamée peut réclamer. Vous pouvez également choisir d'autres options de tri, comme dommages-intérêts punitifs, date, instance.

Vous pouvez accéder à la fiche quantum d’une décision à partir de la liste des résultats de recherche. Cette fiche synthèse présente sur quelques lignes ce qui habituellement figure sur plusieurs pages dans les textes intégraux de jugements.

Les icônes signalétiques vous permettent d’identifier les décisions bénéficiant de références citant, d’un historique ou d’un traitement judiciaire négatif. Vous bénéficiez également de la fonctionnalité de recherche sauvegardée avec ou sans alerte ainsi que d'une alerte Primeur vous signalant le dépôt de toute nouvelle fiche dans la base Quantum – Diffamation.

La fiche quantum

Au coeur de cet outil se trouve la fiche quantum, un résumé qui rassemble et structure tous les faits de la cause reliés à l'indemnisation d'une personne diffamée, permettant ainsi l'analyse rapide et efficace d'une décision.

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