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Quantum – Préjudice corporel

Quantum – Préjudice corporel comprend les fiches des jugements rendus par les tribunaux judiciaires québécois depuis janvier 1978 dans lesquels un quantum est évalué ou accordé par le tribunal (sur entente ou non) afin d’indemniser une victime d’un préjudice corporel et la (ou les) victime(s) par ricochet.

Le développement de ce produit s’est fait en collaboration avec Me Christian Boudreau.

L'écran de recherche thématique

Cochez simplement les boîtes pertinentes afin de repérer les fiches quantum des décisions où les faits de la cause sont similiaires à la vôtre :

  • Type de blessure
  • État de la victime
  • Âge de la victime
  • % IPP/DAP
  • Pertes non pécuniaires

Si vous le souhaitez, ajoutez d'autres critères à votre recherche afin de la rendre encore plus précise :

  • Type de défendeurs
  • Type de responsabilité
  • Type de décision
  • Noms des parties, instance, etc.

Vous pouvez également effectuer une recherche textuelle, ou combiner la recherche par mots-clés et la recherche thématique. Il est aussi possible de limiter les résultats aux victimes immédiates ou aux victimes par ricochet ou rechercher parmi les deux types de victimes.

La liste des résultats de recherche

Quantum – Préjudice corporel présente les résultats de recherche de façon à ce que vous puissiez identifier instantanément les fiches les plus pertinentes : chaque résultat comprend le total des dommages-intérêts accordés pour pertes non pécuniaires ainsi que la valeur indexée de ce montant, l'état de la victime, son sexe, son âge lors de l'accident, le type de blessure et les pourcentages IPP/DAP.

Les résultats sont classés en ordre décroissant des dommages-intérêts accordés pour les pertes non pécuniaires, vous donnant ainsi une idée des sommes potentiellement en jeu dans votre dossier.

Vous pouvez également choisir d'autres options de tri. Vous pouvez accéder à la fiche quantum détaillée d’une décision à partir de la liste des résultats de recherche.

Les icônes signalétiques vous permettent d’identifier les décisions bénéficiant de références citant, d’un historique ou d’un traitement judiciaire négatif. Vous bénéficiez également de la fonctionnalité de recherche sauvegardée avec ou sans alerte.

La fiche quantum

La fiche quantum rassemble et structure tous les faits de la cause et toutes les données relatives à à l'indemnisation de la victime immédiate et, s'il y a lieu, de la (des) victime(s) par ricochet, permettant ainsi une analyse rapide et efficace d'une décision.

Quantum – Préjudice corporel comprend les fiches des jugements rendus par les tribunaux judiciaires québécois depuis janvier 1978 dans lesquels un quantum est évalué ou accordé par le tribunal (sur entente ou non) afin d’indemniser une victime d’un préjudice corporel et la (ou les) victime(s) par ricochet.

Le calcul de la valeur indexée des montants accordés

Quantum – Préjudice corporel affiche la valeur indexée des montants accordés à même la liste des résultats de recherche ainsi qu'à l'intérieur des fiches quantum. Le calcul est actualisé deux fois par année.

Ainsi, vous connaissez immédiatement la valeur actuelle d'une somme accordée il y a plusieurs années, sans avoir à effectuer de calculs complexes.