Formation gratuite Quantum – Vices cachés

Le développement de ce produit s’est fait en collaboration avec Me Bryan-Éric Lane, du cabinet LANE, avocats et conseillers d’affaires inc.

Quantum – Vices cachés

Quantum – Vices cachés agit à titre de filtre sur un bassin imposant de jugements difficiles à répertorier par recherche de mots clés. L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais a repéré, analysé et résumé des centaines de jugements en matière de vices cachés immobiliers, pour en extraire les éléments factuels clés, permettant ainsi une analyse accélérée, mais probante.

L'écran de recherche thématique

Recherchez à l’aide des boîtes à cocher plutôt que par mots clés.

L’équipe de juristes des Éditions Yvon Blais, en collaboration avec Me Bryan-Éric Lane, a créé ces catégories afin d’inclure l’étendue des possibilités applicables aux décisions pertinentes d’un recours pour vices cachés immobilier. En plus des critères fondamentaux tels que les noms des parties, l’instance, le décideur, la référence et la date, vous pouvez rechercher des décisions en fonction des éléments suivants :

  • Âge de la propriété
  • Type de la propriété
  • Nature du vice
  • Caractère apparent ou non apparent des vices
  • Parties impliquées
  • Vendeur professionnel
  • Dénonciation
  • Mise en demeure
  • Nature de la demande
  • Couverture et type de garantie
  • Type de dommages-intérêts accordés
  • Dépréciation/plus-value
  • Dol/fausses représentations d’un défendeur
  • Demande reconventionnelle
  • Demande en irrecevabilité ou en rejet

Vous pouvez également effectuer une recherche textuelle, ou combiner la recherche par mots clés et la recherche thématique.

Cliquez ici pour voir l'écran complet
La référence Quantum – Vices cachés | Écran de recherche,  boîtes à cocher

La liste des résultats de recherche

Quantum – Vices cachés présente les résultats de recherche de façon à ce que vous retrouviez aisément les informations clés et puissiez identifier rapidement les résultats d’intérêt pour votre dossier. La distribution ordonnée des éléments de la décision, présentée sous forme d’énumération, vous permet d’examiner et de comparer les résultats beaucoup plus efficacement qu’avec tout autre service de recherche en ligne.

En tête de liste, vous trouverez les fiches les plus récentes. Les options Trier par instance ou Trier par total des dommages-intérêts sont aussi disponibles.

Vous pouvez également rechercher et regrouper les résultats de votre recherche en utilisant les facettes. Ces dernières vous permettent de filtrer les jugements selon plusieurs critères dont l’âge de la propriété et son type, la nature du vice, les parties impliquées, la couverture et le type de garantie, etc. En quelques clics seulement, vous obtenez les décisions s’apparentant de très près à votre dossier.

Au cœur de chaque résultat de recherche se trouve la fiche quantum. La fiche quantum rassemble et structure, en tableaux, l’ensemble des éléments factuels pertinents de la décision. Elle contient aussi l’historique et, le cas échéant, les hyperliens vers le jugement en texte intégral ainsi que les références citant et citées de la décision. La fiche quantum constitue un aide-mémoire précieux à la compréhension et au repérage rapide d’informations.

Cliquez ici pour voir la fiche quantum

Vous bénéficiez aussi de la fonctionnalité de recherche sauvegardée avec ou sans alerte ainsi que de l’alerte Primeur vous signalant le dépôt de toute nouvelle fiche dans la base Quantum – Vices cachés.

Fiche quantum – Vices cachés

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