Devoir de prudence et de diligence des administrateurs et RSE

Approche comparative et prospective
ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89730-037-1
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 454
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture rigide
Date de publication : 2014-12-01
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

La version numérique de cet ouvrage est disponible dans La référenceLa responsabilité sociale des entreprises et le développement durable sont devenus des objectifs tant politiques qu'économiques conférant de nouvelles attentes vis-à-vis du comportement des entreprises. Ces dernières détenant un pouvoir considérable, chacune de leurs décisions a des implications sur l'économie, l'emploi, l'environnement et la communauté locale.

Au vu de ces observations, la norme de prudence et de diligence doit faire l'objet d'une attention renouvelée par les juristes non seulement dans ce qu'elle est aujourd'hui au Québec, au Canada et ailleurs, mais encore dans ce qu'elle se prépare à être dans un proche avenir.

Cet ouvrage s'intéresse à cette question en deux temps. La première partie de l'ouvrage détaille le devoir de gestion intelligente des administrateurs de sociétés dans une approche de droit comparé. La deuxième partie de l'ouvrage trace les grandes lignes de la norme de prudence et de diligence du XXI e siècle. En conclusion, l'auteur présente quelques réflexions prospectives.

Aperçu de la table des matières

Chapitre 1 – Introduction

Chapitre 2 – La norme de prudence et de diligence d'aujourd'hui

  • Prolégomènes sur le statut juridique des administrateurs

  • La norme de prudence et de diligence : des premières esquisses à l'ère des codifications

  • Contenu et régime du devoir de prudence et de diligence

  • Discussion autour de l'existence d'un recours judiciaire au profit du tiers



Chapitre 3 – La norme de prudence et de diligence de demain

  • Facteurs macrojuridiques d'évolution

  • Facteurs microjuridiques



Chapitre 4 – Conclusion

Postface
Bibliographie
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique

À propos de l'auteur

Ivan Tchotourian est professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval et codirecteur du Centre d'études en droit économique (CÉDÉ). Détenteur d'un doctorat en droit privé de l'Université de Nancy 2, il s'intéresse entre autres au droit des sociétés, à la gouvernance d'entreprise, à la responsabilité sociale des entreprises et à l'analyse économique du droit.
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