La garde partagée et les tribunaux : une option ou la solution ?

ISBN/ISSN/No. de produit : 2-89451-972-9
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 208
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture souple
Date de publication : 2006-09-15
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Par une revue exhaustive de la jurisprudence récente, le présent ouvrage permet de mieux définir les enjeux importants qui sont en cause et d'envisager des pistes de solution qui ne relèvent pas uniquement d'une tendance mais qui sont appuyées par la recherche et respectent le rythme et l'intérêt de l'enfant.

Depuis dix ans cette modalité de garde a connu un essor important. Le présent ouvrage a notamment pour objectif de servir de catalyseur afin de permettre, au moins l'espace d'un instant, de s'interroger sur cette modalité de garde qui a tranquillement pris sa place dans le droit de la famille tant dans ses aspects positifs que négatif.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

Petit lexique des concepts utilisés

  • Coparentalité
  • Garde partagée, alternée ou la résidence alternée
  • Garde parallèle
  • Garde partagée asymétrique

Critères d'attribution de la garde : définir l'intérêt de l'enfant

Prémisses et constats préalables à l'étude jurisprudentielle : la communication et les conflits

  • Concept de conflit et importance de la communication
  • Maximisation des contacts

Rôles parentaux

  • Présomption jurisprudentielle à l'égard de la garde partagée
  • Existence d'une véritable garde partagée : l'impact des rôles parentaux

Système judiciaire et les pères

Garde, la garde partagée et les critères d'attribution

  • Décisions récentes des tribunaux en matière de garde partagée
  • Disponibilité
  • Communication
  • Parent de référence, figure principale d'attachement et la disponibilité
  • Âge de l'enfant
  • Souhait (ou désir) de l'enfant
  • Contact maximal
  • Changement de garde, aliénation parentale ou parent gardien contrôlant
  • Changement de garde et le statut quo
  • Nouveau conjoint
  • Garde et fratrie
  • Stabilité de l'environnement et des personnes

Littérature scientifique : mythes et réalités

Autres juridictions : effet des présomptions légales

Bibliographie
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index analytique

À propos de l'auteur

Michel Tétrault a été admis au Barreau en 1983, après avoir obtenu une licence en droit de l'Université de Montréal. Dès son admission, il a œuvré au Bureau d'aide juridique d'Asbestos comme généraliste. Depuis 1990, il travaille au sein de l'étude Proulx, Tétrault, Abran (Aide juridique, Sherbrooke) en droit de la famille et des personnes. Me Tétrault enseigne depuis plusieurs années à l'École du Barreau en éthique, en déontologie et en droit de la famille. Il a enseigné également à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke en droit de la famille et des personnes pendant près de 15 ans. Il est membre du comité de rédaction de la Revue canadienne de droit familial. Il est l'auteur des ouvrages suivants : La garde partagée et les tribunaux : une option ou la solution et Le litige familial, la déontologie et l'éthique, parus en 2006, La rédaction des conventions en matière familiale, paru en 2007, Droit de la famille, volume 1 : Le mariage, l'union civile et les conjoints de fait et Droit de la famille, volume 4 : La procédure, la preuve et la déontologie, parus en 2010 et Droit de la famille, volume 2 : L'obligation alimentaire, paru en 2011. En septembre 2007, il a été le récipiendaire du Mérite 2007 de l'Association des avocats et avocates de province.
CPD

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