La procédure et les usages de la Chambre des communes, 3e édition 2017 (livre imprimé + livre numérique)

Type de produit : Livre imprimé et livre numérique
Nombre de pages : 1582 pages
Nombre de volumes : 1
Reliure : -
Date de publication : 2017-12-14
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Sous la direction de Marc Bosc et André Gagnon

Fruit d'une recherche approfondie et d'interprétations rigoureuses, La procédure et les usages de la Chambre des communes est un ouvrage faisant autorité sur la procédure parlementaire. Il explique le déroulement des travaux à la Chambre des communes et en comité, en plus de décrire les règles qui régissent le travail des députés. Il s'agit de la source de renseignements sur la procédure la plus complète dont dispose l’ensemble de la communauté parlementaire.

Les textes sont accompagnés de commentaires approfondis sur les circonstances historiques qui ont façonné la procédure parlementaire actuelle. Ils font état des principales décisions et déclarations des Présidents et illustrent en détail l'énorme corpus des usages, des interprétations et des précédents. Les innombrables notes de bas de page renferment une mine de références à l'appui du texte et portent un regard complémentaire sur le cheminement des règles et usages jusqu'à leur forme actuelle.

Cette troisième édition de La procédure et les usages de la Chambre des communes se veut non seulement une récapitulation de la période allant de la deuxième session de la 40e législature en janvier 2009 jusqu’aux débuts de la 42e législature, mais aussi une vue historique sur l’évolution et l’adaptation des usages et des pratiques de notre système parlementaire.

Options offertes

Livre imprimé en français : 250 $
Livre numérique en français : 250 $
Combo imprimé et numérique en français : 300 $

Livre imprimé en anglais : 250 $
Livre numérique en anglais : 250 $
Combo imprimé et numérique en anglais : 300 $

Livre numérique bilingue – français suivi de l’anglais : 400 $ Communiquez avec notre service à la clientèle
Livre numérique bilingue – anglais suivi du français : 400 $ Communiquez avec notre service à la clientèle

À propos de l'auteur

Marc Bosc est au service de la Chambre des communes depuis plus de 31 ans, exerçant ses fonctions au cours de neuf législatures et sous sept Présidents­. Avant d’assumer son rôle de Greffier par intérim, il avait occupé les postes de sous-greffier de mai 2005 à août 2014, de greffier adjoint, Comités, de 2000 à 2005, de greffier principal, Comités et Associations parlementaires, en 2000 et de greffier principal adjoint de 1993 à 1999. Il a commencé sa carrière en 1986 comme greffier à la procédure, au service de plusieurs directions, et il est greffier au Bureau depuis 1994. Il a été président de l’Association des secrétaires généraux des parlements, en plus d’être membre d’autres associations de greffiers au Bureau. Il a publié des articles sur la procédure parlementaire dans The Journal of the Society of Clerks-at-the-Table in Commonwealth Parliaments (The Table) et la Revue parlementaire canadienne. En 1988, il a révisé The Broadview Book of Canadian Parliamentary Anecdotes.

André Gagnon est sous greffier, Procédure, depuis août 2017. Auparavant, il occupait le poste de sous-greffier par intérim depuis septembre 2014. Il a fait ses débuts à la Chambre des communes en 1990 et, depuis, a travaillé dans plusieurs secteurs, notamment à titre de greffier adjoint à la Direction des comités de 2008 à 2014 et au Service de la séance de 2005 à 2008, de greffier principal à la Direction des journaux, et de greffier principal adjoint à la Direction des affaires internationales et interparlementaires. Il est greffier au Bureau depuis 1998. Membre de plusieurs associations de greffiers au Bureau, M.­ Gagnon est très actif au sein de la Francophonie et occupe une vice-présidence de l’Association des secrétaires généraux des parlements francophones depuis 2006.

CPD