Le contexte social du droit dans le Québec contemporain - L'intelligence culturelle dans la pratique des juristes

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89635-072-8
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 322 pages
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture souple
Date de publication : 2009-05-27
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Tous les professionnels du droit évoluent maintenant dans une société plurielle complexe ; des facteurs comme la race, la religion, les capacités physiques ou intellectuelles, l’orientation sexuelle ou la condition socioéconomique d’un individu font partie du contexte social du droit. En font également partie les pratiques sociales, les perceptions stéréotypées et les présupposés idéologiques qui peuvent être créateurs d’inégalité dans l’élaboration et la mise en œuvre du droit.

Comment pouvons-nous appréhender ces questions de contexte social dans notre pratique quotidienne ? Comment réagir lorsque l’on se retrouve face à une problématique sociale ou culturelle qui s’éloigne, pour nous, de l’ordinaire ?

Arrimant réflexions théoriques et considérations pratiques à l’aide d’une myriade d’illustrations jurisprudentielles, cet ouvrage propose de nous guider dans un processus de sensibilisation, de compréhension et d’actions à réaliser pour maximiser l’efficacité de nos interventions : ce que l’on pourrait appeler les « meilleures pratiques » lorsqu’il s’agit d’intégrer en droit des questions relevant du contexte social.

Son objectif est de nous amener à mettre en question nos présupposés, à nous ouvrir à la différence et à réfléchir sur la manière dont nous pouvons intervenir, à l’aide du droit, sur la société.

Cet ouvrage nous démontre que des considérations juridiques, déontologiques, éthiques et politiques nous obligent à prendre le contexte social du droit au sérieux. Que ce soit en se penchant sur l’impact du contexte social sur notre relation avec nos clients et les autres intervenants au dossier, sur l’analyse des questions de droit qui y sont soulevées, sur l’élaboration de la théorie de la cause et le ciblage de stratégies appropriées, nous sommes plus que jamais tenus de nous concevoir en praticiens réflexifs devant faire preuve d’intelligence culturelle. Ainsi nous pourrons tirer concrètement parti d’arguments émanant du contexte social, mais aussi éviter les écueils découlant d’un manque de rigueur intellectuelle et juridique dans la saisie de ce contexte.

L’ouvrage inclut également des contributions de madame la juge Lison Asseraf, Me Henry Carleton Monk, M. Maurice Chalom, Mme Sylvie Dubois et Me Frédérique Desruisseaux. Ils nous livrent leurs réflexions, tirées de leurs expériences personnelles et professionnelles, sur l’intégration des questions relevant du contexte social à la démarche de connaissance des juristes.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

Préface de Me Lise Tremblay, avocate et directrice de l’École du Barreau et de la formation continue du Barreau du Québec

Introduction

  • De la nécessité de se pencher sur le contexte social du droit

Une société changée, des codes culturels changeants : une définition du contexte social du droit

  • Le pluralisme au Québec
  • Diversité, égalité et exclusion
  • Le contexte social du droit et le développement de l’intelligence culturelle des juristes

Le juriste, le positivisme et le contexte social du droit

  • Le positivisme juridique entre limites et ouvertures
  • Le droit sous la loupe du contexte social
  • La casuistique du contexte social du droit et le refus des automatismes intellectuels

L’horizon et les obstacles du contexte social du droit

  • L’égalité comme horizon du contexte social du droit
  • Les obstacles intellectuels à la saisie du contexte social du droit
  • La preuve comme mode de conciliation entre l’horizon et les obstacles du contexte social

Le professionnel du droit et les défis du contexte social

  • Les « moments » de prise en compte du contexte social et la déontologie professionnelle
  • Les tâches professionnelles de l’avocat et le contexte social du droit
  • La gestion « interne » de la pratique du droit et la prise en compte du contexte social

Conclusion

Annexe : des témoins du contexte social

  • Lison Asseraf : L’importance du contexte social dans la pratique du droit : le point de vue personnel d’un magistrat
  • Maurice Chalom : La prise en compte du contexte social : pour une justice plus juste ?
  • Frédérique Desruisseaux : Observations sur le contexte social dans la pratique du droit
  • Sylvie Dubois : Contexte social et déficience intellectuelle : partage de réflexions
  • Henry Carleton Monk : Penser le droit dans son contexte social

Bibliographie
Table de jurisprudence
Table de la législation
Index analytique

À propos de l'auteur

Jean-François Gaudreault-DesBiens est vice-doyen à la recherche et titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Auteur de nombreux ouvrages et articles, notamment en droit constitutionnel et en théorie du droit, il a également enseigné aux universités McGill et de Toronto. Il est membre des Barreaux du Québec et du Haut-Canada.
Jean-François Gaudreault-DesBiens is Professor of Law and Canada Research Chair in North American and Comparative Judicial and Cultural Identities a the Université de Montréal. He has previously taught at the faculties of law of the University of Toronto and of McGill University. His teaching and research interests are constitutional law and federalism (domestic and comparative), constitutional politics, legal theory, and the sociology of legal cultures.
Diane Labrèche est professeure titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Membre du Barreau du Québec, elle se spécialise en droit pénal et en pédagogie juridique. Elle possède une vaste expérience en matière de développement professionnel, ayant notamment œuvré à titre d'experte-conseil à l'Institut national de la magistrature.
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