Le contrat, 2e édition

ISBN/ISSN/No. de produit : 978-2-89730-227-6
Type de produit : Livre
Nombre de pages : 298
Nombre de volumes : 1
Reliure : Couverture souple
Date de publication : 2016-12-21
Éditeur : Éditions Yvon Blais
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Description

Lors de la rédaction d'un contrat, la séquences des clauses diffère considérablement de l'ordre dans lequel se présentent les articles du Code civil. Dans de telles conditions, un rédacteur de contrat peut ne pas voir l'une de ces règles à respecter lors de la rédaction d'un contrat pour assurer sa conformité juridique. La meilleure façon de réduire ce risque d'erreur ou d'omission en matière contractuelle serait de recompiler ces règles juridiques dans une séquences qui se rapproche le plus du mode de présentation d'un contrat. C'est ce que vise cet ouvrage.

Aperçu de la table des matières

  • Le défi de la conformité juridique d'un contrat

  • La classification des contrats sous le Code civil du Québec

  • La validation du contrat sous le Code civil du Québec

  • Interprétation des contrats

  • Le régime particulier du contrat de consommation

  • Les régimes spécifiques de certains contrats

  • Bilan de recompilation

  • Système de rangement

  • Annexes

  • Table de la législation
    Table de la jurisprudence
    Index analytique

À propos de l'auteur

Après avoir obtenu, en 1971, un baccalauréat ès arts au Collège Jean-de-Brébeuf de Montréal, Me Gilles Thibault a subséquemment obtenu son diplôme en droit de l'Université de Montréal en 1975. Il a été admis au Barreau du Québec en 1976 et dès 1977 il a démarré son propre bureau d'avocat. Au cours de sa carrière, il a agi comme conseiller en droit des affaires pour des entreprises privées et publiques et pour des organismes publics. Il est coauteur d'une collection de modèles et de formulaires en droit des sociétés et en droit commercial, publiée en français et en anglais, et d'un outil de gestion juridique, le Grand livre d'entreprise. Il est également le créateur de la « norme contractuelle et de gestion documentaire Édilex », conçue pour améliorer la méthode par laquelle les contrats et autres documents légaux sont créés, utilisés et gérés. Me Thibault a enseigné le droit des contrats et le droit des affaires à l'Université de Montréal, à l'Université de Sherbrooke, à HEC Montréal et à l'École du Barreau, en plus d'avoir donné des conférences au Canada et à l'étranger.
CPD