Loi sur l'aménagement et l'urbanisme annotée

ISBN/ISSN/No. de produit : 2-89451-301-1
Type de produit : Volume à feuilles mobiles
Nombre de pages : env. 1500
Nombre de volumes : 2
Reliure : Reliure à anneaux
Date de publication : 1998-11-01
Éditeur : Éditions Yvon Blais
COMMANDEZ
445,00 $
Disponibilité : En stock
Quantité:
No promo:

Pouvons-nous vous aider ?

Pour une assistance immédiate, veuillez communiquer avec le service à la clientèle au 1 800 363-3047, option 1. Il nous fera plaisir de vous aider.

Description

À l'achat d'un ouvrage à feuilles mobiles, obtenez gratuitement le code rouge de votre choix !

Les auteurs ont conçu cet ouvrage comme un outil de référence indispensable pour guider les juristes, les personnes œuvrant dans le domaine de l'urbanisme, les administrateurs ou les élus municipaux dans la compréhension et l'application de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

La Loi est présentée dans l'ordre numérique des titres, des chapitres, des sections et des articles qui la composent. Chaque titre, chapitre ou section fait l'objet d'un commentaire de présentation exposant, le cas échéant, l'objectif poursuivi par le législateur, la portée de la ou des dispositions ainsi que son impact concret dans la réalité sociale. De même, les auteurs ont inséré, à la suite des commentaires de présentation, une rubrique dressant un inventaire pertinent de la doctrine juridique ou urbanistique applicable.

Suivent un historique législatif, un exposé des dispositions complémentaires contenues ailleurs dans la Loi ou dans d'autres lois ainsi que, dans certains cas, un commentaire détaillé traitant de manière plus approfondie de la portée réelle de dispositions particulières. Un plan des rubriques permet ensuite de saisir les différents aspects traités au fil des ans par la jurisprudence. Cette dernière est en effet résumée de manière chronologique en présentant l'évolution des principes retenus par les tribunaux et dont les auteurs se sont inspirés pour définir les rubriques analytiques.

À propos de l'auteur

Jean-Pierre St-Amour est avocat. Il exerce en pratique privée en matière de droit municipal au sein des cabinets Deveau, Lavoie, Bourgeois, Lalande et Associés, S.E.N.C.R.L., de Laval et Deveau, Bissonnette, Monfette, Fortin et Associés, S.E.N.C.R.L., de Saint-Jérôme. Il est aussi membre de l’Ordre des urbanistes du Québec et du conseil d’administration de l’Association québécoise d’urbanisme. Me St-Amour détient un baccalauréat en droit de l’Université Laval et un doctorat en droit de l’Université de Montréal. Il est titulaire d’une maîtrise en géographie et en aménagement régional ainsi que d’un baccalauréat en géographie de l’Université d’Ottawa. Soulignons qu’il est coauteur de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme annotée publiée aux Éditions Yvon Blais.
CPD

Plus de renseignements

Plus de titres